Prochaine séance du Conseil Municipal // Lundi 20 mars 2023 à 9h00

La réunion se tiendra dans la salle du Conseil Municipal à la Mairie.

Ordre du jour :

I – Approbation du compte-rendu de la séance du 13 février 2023.

II – Informations.

III – Délibérations.

1) Nomenclature budgétaire et comptable M57 – mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d’investissement. 

2) Subventions aux associations 2023. 

3) Subventions exceptionnelles 2023. 

4) Côtes irrécouvrables. 

5) Schéma des tarifs de la Régie électrique. 

6) Microcentrale hydroélectrique sur le « Ré Bruyant » – apport en compte courant à la société « Hydro Bessans » n°2.

7) Mise à jour des schémas directeurs de l’eau potable et de l’assainissement – marché – modification de la délibération du 4 août 2022. 

8) Alimentation électrique entre les hameaux de La Goulaz et des Vincendières – marchés de travaux. 

9) Convention avec le Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères de Maurienne (SIRTOMM) pour la collecte et le traitement des déchets d’assainissement – année 2023. 

10) Intervention sur les dossiers de retraite de la Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) – avenant à la convention avec le Centre de gestion de la Savoie. 

IV – Taux d’imposition 2023.

V – Comptes administratifs 2022, comptes de gestion 2022, affectations des résultats et budgets primitifs 2023 : 

• Lotissement « Combe du Ribon ».
• Lotissement « Pré Carcagne ».
• Régie électrique.
• CCAS
• Remontées mécaniques.
• Domaine nordique.
• Eau et assainissement.
• Commune

 VI – Droit(s) de préemption. 

VII – Questions diverses.