Vie municipale

Séances Conseil Municipal

Prochaine séance du Conseil Municipal // Samedi 9 septembre 2023 à 9h30

La réunion se tiendra dans la salle du Conseil Municipal à la Mairie.

Ordre du jour :

I – Approbation du procès-verbal de la séance du 1er août 2023.

II – Informations. 

III – Délibérations :

1) Décisions budgétaires modificatives.

  • Budget « eau et assainissement » n°2
  • Budget « remontées mécaniques » n°2

2) Encaissement pour compte de tiers (convention Commune / SPL HMVT pour les forfaits du domaine skiable). 

3) Encaissement pour compte de tiers (convention Commune / Bonneval-sur-Arc (remontées mécaniques et commerçants) pour les forfaits du domaine skiable). 

4) Réalisation d’une aire de camping-cars – marché de travaux. 

5) Aménagement du parking du Carreley – marché de travaux. 

6) Nivellement de terrains situés en aval de l’Espace Sportif Le Carreley – marché de travaux. 

7) Aménagement de la cascade de glace de La Barmette – marché de travaux. 

8) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – 2022. 

9) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif – 2022. 

10) Convention avec le Centre de Gestion de la Savoie pour l’assistance et le conseil en prévention des risques professionnels.

IV – Droit(s) de préemption. 

V – Questions diverses.

Bessans

Procès verbaux  //

des séances du Conseil Municipal

Cliquez sur les dates pour accéder aux documents.