Vie municipale
Séances Conseil Municipal
Prochaine séance du Conseil Municipal // Jeudi 6 août 2026 à 20h30
La réunion se tiendra dans la salle du Conseil Municipal à la Mairie.
Ordre du jour :
I – Approbation du procès-verbal de la séance du 11 juin 2026.
II – Informations.
III – Délibérations :
1) Tarifs du domaine skiable 2026-2027.
2) Eau et assainissement – réforme des redevances des agences de l’eau.
3) Eau et assainissement – montant de la redevance « prélèvement sur la ressource en eau ».
4) Bâtiments communaux – construction d’une rampe d’accès au bureau de Poste – demande de subvention.
5) Office National des Forêts (ONF) – état d’assiette 2027.
6) Désignation d’un référent déontologue des élus.
7) Ressources humaines – recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité – hiver 2026-2027.
IV – Droit(s) de préemption.
V – Questions diverses.
Bessans
Procès verbaux //
des séances du Conseil Municipal
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Bessans
Liste des délibérations examinées //
lors des séances du Conseil Municipal
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Séance du Conseil Municipal du 11 juin 2026 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 28 avril 2026 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 21 mars 2026 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 13 février 2026 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 11 décembre 2025 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 9 septembre 2025 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 17 juillet 2025 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 3 juin 2025 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 26 mars 2025 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 7 février 2025 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2024 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 20 novembre 2024 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 4 octobre 2024 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 2 août 2024 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 31 mai 2024 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 2 avril 2024 – liste des délibérations examinées
Séance du conseil Municipal du 20 février 2024 – liste des délibérations examinées
Séance du conseil Municipal du 22 décembre 2023 – liste des délibérations examinées
Séance du conseil Municipal du 3 novembre 2023 – liste des délibérations examinées
Séance du conseil Municipal du 9 septembre 2023 – liste des délibérations examinées
Séance du conseil Municipal du 1er août 2023 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 27 mai 2023 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 20 mars 2023 – liste de délibérations examinées
