Vie municipale

Séances Conseil Municipal

Prochaine séance du Conseil Municipal // Jeudi 6 août 2026 à 20h30

La réunion se tiendra dans la salle du Conseil Municipal à la Mairie.

Ordre du jour :

I – Approbation du procès-verbal de la séance du 11 juin 2026. 

II – Informations. 

III – Délibérations : 

1) Tarifs du domaine skiable 2026-2027. 

2) Eau et assainissement – réforme des redevances des agences de l’eau. 

3) Eau et assainissement – montant de la redevance « prélèvement sur la ressource en eau ». 

4) Bâtiments communaux – construction d’une rampe d’accès au bureau de Poste – demande de subvention. 

5) Office National des Forêts (ONF) – état d’assiette 2027. 

6) Désignation d’un référent déontologue des élus. 

7) Ressources humaines – recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité – hiver 2026-2027. 

IV – Droit(s) de préemption. 

V – Questions diverses.

Bessans

Procès verbaux  //

des séances du Conseil Municipal

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Bessans

Liste des délibérations examinées //

lors des séances du Conseil Municipal

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