Vie municipale

Séances conseil

Prochaine séance du Conseil Municipal // Vendredi 14 octobre 2022 à 18h00

La réunion se tiendra à la salle de l’Albaron afin de respecter au mieux les mesures sanitaires.

Ordre du jour :

I – Approbation du compte-rendu de la séance du 4 août 2022.

II – Informations.

III – Délibérations.

1) Régie électrique – remplacement d’un membre démissionnaire. 

2) Décisions budgétaires modificatives.

  • Budget « eau et assainissement » n°1
  • Budget « domaine nordique » n°1
  • Budget « CCAS » n°2

3) Réforme de la taxe d’aménagement – modalités de reversement à l’intercommunalité. 

4) Aménagements ludiques du domaine skiable alpin – demandes de subventions. 

5) Demande d’aide financière pour la sécurisation d’aléas chute de blocs sur la route d’accès à l’alpage du Ribon. 

6) Encaissement pour compte de tiers (convention Commune / SPL HMVT pour les forfaits du domaine skiable). 

7) Encaissement pour compte de tiers (convention Commune / Bonneval-sur-Arc (remontées mécaniques et commerçants) pour les forfaits du domaine skiable). 

8) Site international de biathlon de Haute-Maurienne Vanoise – récupération d’immobilisations. 

9) Site international de biathlon de Haute-Maurienne Vanoise – acquisition foncière. 

10) Site international de biathlon de Haute-Maurienne Vanoise – création d’un bâtiment d’accueil – marché de maîtrise d’œuvre. 

11) Adressage et numérotation – dénomination de voies communales – compléments. 

12) Convention entre les régies d’électricité de Haute-Maurienne Vanoise pour le recrutement et la gestion d’un coordonnateur inter-régies. 

13) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – 2021. 

14) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif – 2021. 

15) Régularisation foncière avec la succession de Madame Maryse Elinas.

 16) Tarifs des secours sur pistes – saison 2022-2023. 

17) Convention relative au transport par ambulance des accidentés du domaine skiable – saison 2022-2023. 

18) Convention relative aux secours héliportés du domaine skiable – saison 2022-2023. 

19) Convention avec « l’Ecole du Ski Français (ESF) » pour la mise à disposition de locaux – saison 2022-2023. 

20) Convention avec l’entreprise individuelle Tracq Romain (« Le Grenier Bessanais »), pour une activité « MoonBikes, scooter des neiges électrique » – saison 2022-2023.

IV – Droit(s) de préemption.

V – Questions diverses.

Bessans

Comptes rendus  //

des séances du conseil de la commune de Bessans

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