Prochaine séance du Conseil Municipal // Mardi 28 avril 2026 à 20h30

La réunion se tiendra dans la salle du Conseil Municipal à la Mairie.

Ordre du jour :

 I – Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2026. 

II – Informations. 

III – Délibérations : 

1) Répartition des délégations et responsabilités des élus – complément. 

2) Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID). 

3) Budgets – autorisation de virements de crédits entre chapitres. 

4) Budgets – Reprise des résultats de clôture du budget « Régie électrique » dans le budget « Commune ». 

5) Budgets – délibération motivée pour une subvention d’équilibre au budget annexe « remontées mécaniques ». 

6) Subventions aux associations 2026. 

7) Subventions exceptionnelles 2026. 

8) Côtes irrécouvrables. 

9) Centre permanent de biathlon international de Haute-Maurienne Vanoise – participation financière de la Communauté de Communes Haute-Maurienne Vanoise (CCHMV). 

10) Ressources humaines – révision de l’accord cadre concernant l’Aménagement et la Réduction du Temps de Travail (ARTT) de 2014. 

11) Ressources humaines – modalités relatives au recrutement au poste de direction de la station et des services techniques – modification de la délibération du 13 février 2026. 

12) Ressources humaines – reconduction d’une prime d’intéressement à la performance collective des services (PIPCS) – saison 2025-2026. 

IV – Taux d’imposition 2026. 

V – Comptes financiers uniques 2025, affectations des résultats et budgets primitifs 2026 : 

1) Lotissement « Combe du Ribon ».

2) Lotissement « Pré Carcagne ».

3) Régie électrique.

4) CCAS.

5) Remontées mécaniques.

6) Domaine nordique.

7) Eau et assainissement.

8) Commune. 

VI – Droit(s) de préemption. 

VII – Questions diverses.