Prochaine séance du Conseil Municipal // Jeudi 8 octobre 2026 à 20h30

La réunion se tiendra dans la salle du Conseil Municipal à la Mairie.

Ordre du jour :

I – Approbation du procès-verbal de la séance du 6 août 2026.

II – Informations. 

III – Délibérations :

1) Décisions budgétaires modificatives.

• Budget « Commune » n°1 

2) Encaissement pour compte de tiers (convention Commune / SPL HMVT pour les forfaits du domaine skiable). 

3) Encaissement pour compte de tiers (convention Commune / Bonneval-sur-Arc (remontées mécaniques et commerçants) pour les forfaits du domaine skiable). 

4) Tarifs des secours sur pistes – saison 2026-2027. 

5) Convention relative au transport par ambulance des accidentés du domaine skiable – saison 2026-2027. 

6) Convention relative aux secours héliportés du domaine skiable – saison 2026-2027. 

7) Microcentrale hydroélectrique sur le « Ré Bruyant » – apport en compte courant à la société « Hydro Bessans » n°2 – avenant. 

8) Schémas directeurs de l’eau potable et de l’assainissement – approbation. 

9) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – 2025. 

10) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif – 2025.

IV – Droit(s) de préemption.

V – Questions diverses.