Prochaine séance du Conseil Municipal // Jeudi 11 décembre 2025 à 20h30

La réunion se tiendra dans la salle du Conseil Municipal à la Mairie.

Ordre du jour :

I – Approbation du procès-verbal de la séance du 9 septembre 2025.

II – Informations. 

III – Délibérations :

1) Décisions budgétaires modificatives.

– Budget « Commune » n°4

– Budget « Régie électrique » n°3

2) Autorisations d’engagement et mandatement des dépenses d’investissement. 

3) Cadre annuel pour l’imputation en investissement de biens meubles inférieurs à 500 €. 

4) Domaine skiable – tarifs de produits divers. 

5) Microcentrale hydroélectrique sur le « Ré Bruyant » – apport en compte courant à la société « Hydro Bessans » – prolongation. 

6) Régie électrique – création d’un Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) d’électricité de Haute-Maurienne Vanoise – clôture et suppression du budget « Régie électrique » de Bessans. 

7) Régie électrique – création d’un Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) d’électricité de Haute-Maurienne Vanoise – avance de trésorerie. 

8) École – renouvellement de la demande d’organisation scolaire à 4 jours par semaine. 

9) Bail commercial de location avec le Centre « La Bessannaise » – modification. 

10) Convention relative aux relations avec le Centre « La Bessannaise » – modification. 

11) Convention avec l’entreprise individuelle Tracq Romain (« Le Grenier Bessanais »), pour une activité « MoonBikes, scooter des neiges électrique » – saison 2025-2026. 

12) Convention avec « l’Ecole du Ski Français (ESF) » pour la mise à disposition de locaux – saison 2025-2026. 

13) Convention avec l’établissement « L’babatchô » pour l’installation d’un point de restauration rapide – saison 2025-2026. 

14) Convention avec diverses entités pour une activité « cascade de glace » – saison 2025-2026. 

15) Ressources humaines – création d’un emploi non permanent de Volontariat Territorial en Administration (VTA).

IV – Droit(s) de préemption. 

V – Questions diverses.