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Séances Conseil Municipal

 

Prochaine séance du Conseil Municipal // Vendredi 31 mai 2024 à 20h30

La réunion se tiendra dans la salle du Conseil Municipal à la Mairie.

Ordre du jour :

I – Approbation du procès-verbal de la séance du 2 avril 2024.

II – Informations. 

III – Délibérations :

1) Décisions budgétaires modificatives.

  • Budget « domaine nordique » n°1
  • Budget « Régie électrique » n°1

2) Taxes agricoles 2024.

  • Taxe de pesage
  • Location des boxes de la fumière collective

3) Tarifs de la salle de musculation – été 2024. 

4) Bâtiments communaux – Restructuration de la Maison Bernard – achat d’une parcelle attenante. 

5) Centre permanent de biathlon international de Haute-Maurienne Vanoise – participation financière de la Communauté de Communes Haute-Maurienne Vanoise (CCHMV). 

6) Régie électrique – convention de mutualisation d’un logiciel de géo-référencement entre les régies électriques de Haute-Maurienne Vanoise. 

7) Convention avec le magasin Grosset Sports pour la location de rollers – été 2024. 

8) Convention avec « Arc Eau Vive » pour une activité « canoë-paddle » – été 2024. 

9) Convention avec « Les Biqu’Annaises » pour diverses activités de promenades avec animaux – été 2024. 

10) Mandatement du Centre de gestion de la Savoie afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la prévoyance. 

11) Recrutement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – été 2024.

IV – Droit(s) de préemption. 

V – Questions diverses.

Bessans

Procès verbaux  //

des séances du Conseil Municipal

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