Prochaine séance du Conseil Municipal // Jeudi 5 décembre 2024 à 12h00

La réunion se tiendra dans la salle du Conseil Municipal à la Mairie.

Ordre du jour :

I – Approbation du procès-verbal de la séance du 20 novembre 2024.

II – Informations. 

III – Délibérations :

1) Décisions budgétaires modificatives.

• Budget « eau et assainissement » n°2

2) Régie électrique – mise en place de l’impôt sur les sociétés.

3) Convention avec la Commune de Bonneval-sur-Arc pour un transport public de voyageurs entre Bessans et Bonneval-sur-Arc – saison 2024-2025.

4) Convention avec diverses entités pour une activité « cascade de glace » – saison 2024-2025.

 IV – Droit(s) de préemption. 

V – Questions diverses.