Prochaine séance du Conseil Municipal // Mardi 9 septembre 2025 à 18h30

La réunion se tiendra dans la salle du Conseil Municipal à la Mairie.

Ordre du jour :

I – Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2025.

II – Informations. 

III – Délibérations :

1) Décisions budgétaires modificatives.

– Budget « Commune » n°3

– Budget « Régie électrique » n°2 

2) Délibération motivée pour une subvention d’équilibre au budget annexe « remontées mécaniques » – retrait de la délibération du 17 juillet 2025 et nouvelle délibération. 

3) Encaissement pour compte de tiers (convention Commune / SPL HMVT pour les forfaits du domaine skiable). 

4) Encaissement pour compte de tiers (convention Commune / Bonneval-sur-Arc (remontées mécaniques et commerçants) pour les forfaits du domaine skiable). 

5) Tarifs des secours sur pistes – saison 2025-2026. 

6) Convention relative au transport par ambulance des accidentés du domaine skiable – saison 2025-2026. 

7) Convention relative aux secours héliportés du domaine skiable – saison 2025-2026. 

8) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – 2024. 

9) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif – 2024. 

10) Consolidation des maçonneries de la chapelle Saint Etienne – demandes de subventions. 

11) Consolidation des maçonneries de la chapelle Saint Etienne – marché de travaux. 

12) Régie électrique – création d’un Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) d’électricité de Haute-Maurienne Vanoise – approbation des statuts et désignation des représentants au comité syndical. 

13) Régularisation foncière avec Madame Élise Mollard. 

14) Mise en œuvre d’un dispositif d’Opération de Réhabilitation de l’Immobilier de Loisir (ORIL) en partenariat avec la Communauté de Communes Haute-Maurienne Vanoise (CCHMV). 

15) Ressources humaines – création d’un emploi permanent d’adjoint administratif de catégorie C.

IV – Droit(s) de préemption. 

V – Questions diverses.