Vie municipale

Séances Conseil Municipal

Prochaine séance du Conseil Municipal // Samedi 21 mars 2026 à 08h00

La réunion se tiendra dans la salle du Conseil Municipal à la Mairie.

Ordre du jour :

I – Installation du Conseil Municipal. 

II – Élection du maire. 

III – Détermination du nombre d’adjoints et de conseillers délégués. 

IV – Élection des adjoints. 

V – Lecture de la charte de l’élu local.

VI – Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 2026.

VII – Délibérations : 

1) Délégations d’attributions du Conseil Municipal au maire.

2) Répartition des délégations et responsabilités des élus.

3) Indemnités des élus.

4) Modalités relatives au droit à la formation des élus.

5) Modalités de remboursement des frais de garde ou d’assistance des élus.

6) Modalités de remboursement des frais de mission des élus, des salariés et des bénévoles – mise à jour de la délibération du 3 juin 2025.

7) Présentation et examen des questions orales lors des séances du Conseil Municipal.

VIII – Droit(s) de préemption.

IX – Questions diverses.

Bessans

Procès verbaux  //

des séances du Conseil Municipal

Cliquez sur les dates pour accéder aux documents.

Bessans

Liste des délibérations examinées //

lors des séances du Conseil Municipal

Cliquez sur les dates pour accéder aux documents.

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