Vie municipale
Séances Conseil Municipal
Prochaine séance du Conseil Municipal // Jeudi 11 juin 2026 à 19h30
La réunion se tiendra dans la salle du Conseil Municipal à la Mairie.
Ordre du jour :
I – Approbation des procès-verbaux des séances des 28 avril 2026 et 5 juin 2026.
II – Informations.
III – Délibérations :
1) Régie de recettes « droits de place » – tarifs – modification de la délibération du 27 mai 2023.
2) Taxes agricoles 2026.
– Taxe de pesage
– Location des boxes de la fumière collective
3) Convention avec la Société Publique Locale Haute-Maurienne Vanoise Tourisme (SPL HMVT) relative à la vente de forfaits « biathlon et roller » – été 2026.
4) Syndicat Intercommunal « Électricité de Haute-Maurienne (EDHM) » – dotation initiale.
5) Syndicat Intercommunal « Électricité de Haute-Maurienne (EDHM) » – convention de mise à disposition du personnel du syndicat à ses communes membres.
6) Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Déclaration de Projet emportant Mise en Compatibilité (DPMEC) n°1 dans le cadre du projet d’aménagement du secteur « Aval des Conchettes » – évaluation environnementale volontaire – bilan de la concertation.
7) Avis sur le projet d’aménagement d’un itinéraire cyclable de la vallée de la Maurienne « Via Maurienne ».
8) Convention avec « Arc Eau Vive » pour une activité « canoë-paddle » – été 2026.
9) Convention avec « Vertic’Eau » pour la mise à disposition de locaux – été 2026.
10) Ressources humaines – recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité – été 2026.
IV – Droit(s) de préemption.
V – Questions diverses.
Bessans
Procès verbaux //
des séances du Conseil Municipal
Cliquez sur les dates pour accéder aux documents.
Bessans
Liste des délibérations examinées //
lors des séances du Conseil Municipal
Cliquez sur les dates pour accéder aux documents.
Séance du Conseil Municipal du 11 juin 2026 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 28 avril 2026 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 21 mars 2026 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 13 février 2026 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 11 décembre 2025 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 9 septembre 2025 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 17 juillet 2025 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 3 juin 2025 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 26 mars 2025 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 7 février 2025 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2024 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 20 novembre 2024 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 4 octobre 2024 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 2 août 2024 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 31 mai 2024 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 2 avril 2024 – liste des délibérations examinées
Séance du conseil Municipal du 20 février 2024 – liste des délibérations examinées
Séance du conseil Municipal du 22 décembre 2023 – liste des délibérations examinées
Séance du conseil Municipal du 3 novembre 2023 – liste des délibérations examinées
Séance du conseil Municipal du 9 septembre 2023 – liste des délibérations examinées
Séance du conseil Municipal du 1er août 2023 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 27 mai 2023 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 20 mars 2023 – liste de délibérations examinées
