Vie municipale
Séances Conseil Municipal
Prochaine séance du Conseil Municipal // Samedi 21 mars 2026 à 08h00
La réunion se tiendra dans la salle du Conseil Municipal à la Mairie.
Ordre du jour :
I – Installation du Conseil Municipal.
II – Élection du maire.
III – Détermination du nombre d’adjoints et de conseillers délégués.
IV – Élection des adjoints.
V – Lecture de la charte de l’élu local.
VI – Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 2026.
VII – Délibérations :
1) Délégations d’attributions du Conseil Municipal au maire.
2) Répartition des délégations et responsabilités des élus.
3) Indemnités des élus.
4) Modalités relatives au droit à la formation des élus.
5) Modalités de remboursement des frais de garde ou d’assistance des élus.
6) Modalités de remboursement des frais de mission des élus, des salariés et des bénévoles – mise à jour de la délibération du 3 juin 2025.
7) Présentation et examen des questions orales lors des séances du Conseil Municipal.
VIII – Droit(s) de préemption.
IX – Questions diverses.
Bessans
Procès verbaux //
des séances du Conseil Municipal
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Bessans
Liste des délibérations examinées //
lors des séances du Conseil Municipal
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Séance du Conseil Municipal du 11 décembre 2025 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 9 septembre 2025 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 17 juillet 2025 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 3 juin 2025 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 26 mars 2025 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 7 février 2025 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2024 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 20 novembre 2024 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 4 octobre 2024 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 2 août 2024 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 31 mai 2024 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 2 avril 2024 – liste des délibérations examinées
Séance du conseil Municipal du 20 février 2024 – liste des délibérations examinées
Séance du conseil Municipal du 22 décembre 2023 – liste des délibérations examinées
Séance du conseil Municipal du 3 novembre 2023 – liste des délibérations examinées
Séance du conseil Municipal du 9 septembre 2023 – liste des délibérations examinées
Séance du conseil Municipal du 1er août 2023 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 27 mai 2023 – liste des délibérations examinées
Séance du Conseil Municipal du 20 mars 2023 – liste de délibérations examinées
